Mentions légales
Éditeur du site
Le site Spinova est édité et exploité par Heramark Marketing LLC, société enregistrée aux Émirats arabes unis auprès de Sharjah Media City Free Zone (Shams).
Forme juridique : Limited Liability Company (LLC).
Siège social : Sharjah Media City, Sharjah, Émirats arabes unis.
Spinova est une marque commerciale exploitée par Heramark Marketing LLC.
Contact
Pour toute question relative au site ou aux services Spinova :
Hébergement
L’identité juridique et les coordonnées complètes du prestataire d’hébergement restent à confirmer avant publication de la version définitive de ce document.
Prestataires techniques
Spinova fait appel à des prestataires techniques pour assurer l’hébergement, le fonctionnement et la sécurité de sa plateforme.
Certains de ces prestataires peuvent traiter des données personnelles uniquement dans le cadre des services qu’ils fournissent, conformément aux obligations légales et contractuelles applicables.
Propriété intellectuelle
Les éléments graphiques, textes, logos, interfaces et contenus originaux de Spinova sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables, sous réserve des droits de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite dans les limites prévues par la législation applicable.